1. Commune
  2. Coordonnées bancaires
  3. Récapitulatif
Exemple :
  • Page blanche
  • Synfony – Exception Detected
  • ORA-1400
  • HTTP 500 Erreur interne du serveur ou 500 Internal Servor Error

Avez-vous vérifié votre configuration de poste informatique par rapport aux préconisations techniques en termes de version de navigateur et de résolution d’écran ?
En effet, afin de disposer des meilleures conditions d’utilisation, nous vous recommandons de travailler avec les versions les plus récentes des 4 navigateurs les plus fréquemment utilisés : Internet Explorer, Mozilla Firefox, Google Chrome, Safari.

Le bon fonctionnement du site est garanti à partir des versions suivantes :
  • Internet Explorer 9.0 et +
  • Mozilla Firefox ESR 38.7.1 et +
  • Google Chrome 48 et +
  • Safari 6.0.3 et +

Au-dessous, nous vous conseillons de mettre à jour ou de changer votre navigateur.

Pour un affichage optimal, sélectionnez en outre une résolution de l’écran de 1024* 768 pixels minimum.


Système d’Exploitation Windows - Comment vérifier la résolution de votre écran et la modifier ?

Pour vérifier et/ou changer la résolution de votre écran, allez dans le menu Démarrer > Panneau de configuration

L'affichage et l'accès au panneau de configuration peuvent varier avec la version de votre système d’exploitation ou de votre affichage

Double cliquez sur l'icône Affichage :

La fenêtre "Faciliter la lecture à l'écran" s'ouvre. Cliquez sur "Ajuster la résolution" de façon à ouvrir la fenêtre "Modifier l'apparence de votre affichage". Choisissez la résolution voulue et cliquez sur le bouton OK pour appliquer et enregistrer la résolution sélectionnée".


Si malgré les mises à jour, le problème d’affichage persiste toujours, vous pouvez envoyer une demande d’assistance technique en cliquant ici, en indiquant comme Objet de la demande « Problème d’affichage » et en apportant si possible toutes les précisions suivantes :
  • Les écrans, boutons, champs sur lesquels le problème se situe
  • Le navigateur utilisé ainsi que sa version
  • Le système d'exploitation du poste
  • La date et l’heure où vous avez constaté ce problème
  • Toute précision utile à la compréhension de votre problème

Le formulaire de renseignement est généré par le site au format PDF, à l’issue de votre saisie. Il est pré-rempli avec les informations que vous avez saisies.

Vous devez imprimer ce formulaire de renseignement, le compléter et le signer avant de l'adresser par courrier à l'Agence de services et de paiement.

A défaut de l’imprimer immédiatement, nous vous conseillons de l’enregistrer sur votre poste, car il n’est pas stocké sur le site et il ne vous serait donc pas possible de le retrouver.

SI vous ne l’avez pas imprimé ou enregistré, vous devez recommencer votre saisie en totalité.


Si vous ne voyez pas le document après avoir cliqué sur « Continuer » :

Le formulaire de renseignement (ainsi que tout autre document du site), s’ouvre au format PDF, dans un autre onglet ou une autre fenêtre de votre navigateur.

Vous devez donc vérifier :
  • - que le document ne s’est pas ouvert sans que vous l’ayez vu (autre onglet, autre fenêtre)
  • - que vous disposez d’un lecteur de PDF (Adobe Reader par exemple)
Si vous ne disposez pas des logiciels adaptés, vous devez télécharger un lecteur de PDF pour accéder à la fonctionnalité

Si vous voyez le document mais que vous n’arrivez pas à l’enregistrer ou à l’imprimer :

En fonction de votre configuration (version du navigateur, version du lecteur de PDF), une barre de commande peut s’afficher en haut du document, en passant le curseur de la souris au centre-bas ou en passant le curseur de la souris en bas à droite du document :

Si vous ne voyez pas cette barre de commande, vous avez probablement accès au menu de votre navigateur Fichier > Enregistrer Sous ou Fichier > Imprimer.

Cliquez sur l’icône (Enregistrer Sous / Enregistrer le document) pour enregistrer le document.

Dans la fenêtre qui s’est ouverte , choississez l’emplacement sur votre poste où enregistrer le document, puis cliquez sur Enregistrer.

Vous pourrez ainsi accéder ultérieurement à ce document.

Cliquez sur l’icône (Imprimer) pour imprimer immédiatement le document.

Pour cela, vous devez disposer d’une imprimante reliée à votre poste informatique.

Sélectionnez l’imprimante de votre choix, et la configuration de votre choix (Recto-Verso, noir et blanc ou couleur…) puis cliquez sur Imprimer.


Si le problème d’affichage, d’impression ou d’enregistrement des formulaires persiste, vous pouvez envoyer une demande d’assistance technique en cliquant ici, en indiquant comme Objet de la demande « Problème d’édition de formulaire » et en apportant si possible toutes les précisions suivantes :
  • Le navigateur utilisé ainsi que sa version / le système d'exploitation du poste / lecteur de pdf utilisé
  • La date et l’heure où vous avez constaté ce problème
  • Le(s) document(s) qui pose(nt) problème (Formulaire de renseignement, Mentions légales…)
  • Le message d’erreur affiché, le cas échéant
  • Toute précision utile à la compréhension de votre problème
Exemple :
  • Page blanche
  • Synfony – Exception Detected
  • ORA-1400
  • HTTP 500 Erreur interne du serveur ou 500 Internal Servor Error

Vérifiez que le message d’erreur ne concerne pas un problème fonctionnel (champ obligatoire non saisi, caractères non autorisés.

S’il s’agit bien d’un problème technique, pouvez-vous continuer votre saisie, ou la reprendre depuis le début en rechargeant le site ?

Si l’erreur technique intervient à chaque tentative de saisie, vous pouvez envoyer une demande d’assistance technique en cliquant ici, en indiquant comme Objet de la demande « Erreur technique » et en apportant si possible toutes les précisions suivantes :
  • Le navigateur utilisé ainsi que sa version
  • La date et l’heure où vous avez constaté ce problème
  • Le message d’erreur affiché, le cas échéant
  • A quelle étape de votre saisie l’erreur se produit (quelle séquence, quel champ, quelle action)
  • Toute précision utile à la compréhension de votre problème
Vérifiez votre connexion Internet en essayant d’accéder à d’autres sites internet :
  • si la connexion à d’autres pages internet échoue, ou est également lente, il s’agit probablement d’un problème lié à votre connexion. Vérifiez votre connexion et vos paramétrages, et contactez, le cas échéant votre fournisseur d’accès à internet.
  • la connexion à d’autres pages internet est opérationnelle : reconnectez-vous ultérieurement dans la journée. Le site est peut-être sollicité par de nombreux utilisateurs, ralentissant ainsi vos temps de réponse informatique.
Si le problème persiste, vous pouvez envoyer une demande d’assistance technique en cliquant ici, en indiquant comme Objet de la demande « Problème de temps de réponse » et en apportant si possible toutes les précisions suivantes :
  • La date et l’heure où votre connexion échoue
  • Depuis quand vous constatez les lenteurs sur le site
  • Toute précision utile à la compréhension de votre problème

Pourquoi ce code ?

Ce code est un système de protection utilisé afin de se prémunir contre les soumissions automatisées et intensives qui pourraient être réalisées par des robots malveillants.

Les caractères de ce code sont légèrement déformés, de tailles différentes, de couleurs différentes ou parcourus par des lignes, de manière à ce que sa lecture (et sa re-saisie) utilise la capacité d’analyse de l’être humain.

Comment le saisir ?

Regardez bien les caractères de l’image et recopiez-les, sans espace, dans le champ texte prévu à cet effet.

Si vous n’arrivez pas à lire les caractères, cliquez sur le bouton pour générer un nouveau code.

Une fois le code saisi, cliquez sur « Editer ». Si vous avez mal recopié le code, l’édition du formulaire de renseignement ne sera pas lancée.
Un nouveau code sera généré et il vous sera demandé de saisir à nouveau le code de vérification.

Si vous rencontrez des difficultés pour saisir ce code de sécurité, vous pouvez envoyer une demande d’assistance technique en cliquant ici, en indiquant comme Objet de la demande « Problème avec le code de sécurité » et en apportant si possible toutes les précisions suivantes :
  • Le navigateur utilisé ainsi que sa version
  • La date et l’heure où vous avez constaté ce problème
  • Toute précision utile à la compréhension de votre problème

Pour que la commune soit complétée correctement, il est mis à votre disposition une aide à la saisie.

En effet, vous devez saisir les 3 premiers caractères de la commune OU les 3 premiers chiffres du code postal de la commune, puis sélectionner dans la liste qui vous est proposée, la commune et son code postal adéquats.

Vous ne voyez pas la commune que vous cherchez :
  • Ne saisissez pas les tirets ou les apostrophes
  • Le nom de la commune comporte peut-être une abréviation. Dans ce cas, accédez à la commune en tapant son code postal OU modifiez votre saisie du nom de la commune en essayant une autre orthographe (notamment tapez ST et non SAINT).
  • Les 3 premiers caractères saisis ne suffisent peut-être pas à faire afficher la commune que vous recherchez. Dans ce cas, saisissez davantage de caractères.

Ex : En tapant « LIM », vous ne trouvez pas « LIMOGES 87000 ». Tapez « LIMO ».

  • La totalité du code postal ou du nom de la commune ne suffisent pas à faire afficher la commune que vous recherchez. Dans ce cas, vous pouvez coupler la recherche nom de la commune avec code postal

Ex : En tapant « 10500 », vous ne trouvez pas « YEVRES LE PETIT, 10500 ». Tapez « 10500 Y ».

  • Le nom de la commune fait moins de 3 caractères. Dans ce cas, accédez à la commune en tapant son code postal OU complétez la saisie du nom de la commune par un espace

Ex : Vous recherchez la commune de « Y ». Tapez « 80190 » ou tapez « Y ».

  • La commune a été rattachée à une autre commune ou est devenue un lieu-dit : son ancien libellé n’apparait plus en tant que commune de résidence. Dans ce cas, accédez à l’occurrence souhaitée en tapant son code postal et en sélectionnant la nouvelle commune de rattachement / le nouveau libellé.

Ex : En tapant « Amareins», vous ne trouvez pas d’occurrence (la commune Amareins est devenue un lieu dit le 1er janvier 1974 et a perdu son statut de commune. Elle fait dorénavant partie de la commune de FRANCHELEINS). Tapez « 01090 » ou tapez « FRANCHELEINS »

Depuis la mise en place du mode de règlement SEPA, le Relevé d’Identité Bancaire (RIB) est composé :
  • D’un IBAN : il s’agit de l’identifiant européen d’un compte bancaire. Il comporte en France 27 caractères dont une clé de contrôle qui permet d’en assurer l’intégrité,
  • D’un BIC : il permet d’identifier une banque ainsi que le pays dans lequel elle est implantée. Il compte 8 ou 11 caractères.

Pour que l’aide au développement des activités périscolaires puisse être versée à la commune, il faut impérativement que le BIC figurant sur le RIB papier corresponde exactement aux données enregistrées dans le référentiel fourni par la Banque de France. Or, pour certains établissements bancaires, le BIC mentionné sur le RIB papier ne correspond pas complètement au BIC présent dans le référentiel des guichets domiciliataires. Vous ne parvenez pas à valider dans le portail le RIB de la commune :
  • Le BIC comporte 11 caractères : saisissez seulement les 8 premiers caractères et essayez de valider la coordonnée bancaire ainsi renseignée ;

Si vous ne parvenez toujours pas à saisir et valider les coordonnées bancaires, vous pouvez envoyer une demande d’assistance technique en cliquant ici, en indiquant comme Objet de la demande « Impossible de saisir les coordonnées bancaires » et en apportant toutes les précisions suivantes :
  • IBAN et BIC que vous essayez de saisir
  • Message d’erreur rencontré dans le portail
  • Toute précision utile à la compréhension de votre problème
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